Syndicat mixte Morge Chambaron 63 dans le puy de dome

Comptes-rendus et Délibérations, statuts

LISTE DES COMPTES-RENDUS

Comptes-rendus et délibérations 2023

LISTE des délibérations 2023 (64Ko) publié le 05/10/2023 à 11:00
PROCES -VERBAL du conseil du 5 juillet 2023 (1712Ko) publié le 05/10/2023 à 11:00
PROCES -VERBAL du conseil du 30 mars 2023 (1084Ko) publié le 13/07/2023 à 11:25
PROCES -VERBAL du conseil du 8 février 2023 (1097Ko) publié le 18/04/2023 à 14:04
Délibérations du 28 septembre 2023 (3779Ko) publié le 05/10/2023 à 11:02
Délibérations du 5 juillet 2023 (1585Ko) publié le 13/07/2023 à 11:25
Délibérations du 30 mars 2023 (3794Ko) publié le 19/04/2023 à 16:01
Délibérations du 8 février 2023 (521Ko) publié le 22/02/2023 à 09:49

Comptes-rendus et délibérations 2022

LISTE des délibérations 2022 (74Ko) publié le 14/12/2022 à 15:54
Délibérations du 8 décembre 2022 (207Ko) publié le 14/12/2022 à 15:59
Délibérations du 25 octobre 2022 (347Ko) publié le 03/11/2022 à 11:21
Délibérations du 20 septembre 2022 (4336Ko) publié le 27/09/2022 à 16:18
PROCES -VERBAL du conseil du 8 décembre 2022 (1274Ko) publié le 22/02/2023 à 09:55
PROCES -VERBAL du conseil du 25 octobre 2022 (407Ko) publié le 14/12/2022 à 15:36
PROCES -VERBAL du conseil du 20 septembre 2022 (1673Ko) publié le 26/10/2022 à 12:17
CR du 14 juin 2022 (190Ko) publié le 27/09/2022 à 16:17
CR du 12 avril 2022 (382Ko) publié le 27/09/2022 à 16:17
CR du 23 février 2022 (211Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

Comptes-rendus et Délibérations 2021

CR 14 décembre 2021 (544Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
CR 5 octobre 2021 (260Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
CR 30 juin 2021 (215Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
CR 7 avril 2021 (362Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
CR 26 janvier 2021 (245Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

Comptes rendus et Délibérations 2020

CR 7 décembre 2020 (285Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
CR 24 septembre 2020 (205Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
CR 8 septembre 2020 (221Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

STATUTS

Statuts

Arrêté préf 13 11 2019 modification statuts (201Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Statuts approuvés 04-07-2019 (358Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

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